DIRECTION D’OUVRAGES COLLECTIFS
Le Digital Services Act, Commentaire article par article, Bruylant, en collaboration avec Jean Sirinelli
L’émergence d’une régulation autonome des plateformes, Mare et Martin, 2022, en collaboration avec Jean Sirinelli (à paraître)
L’émergence d’une politique européenne du numérique, Bruylant, publication prévue en 2022
Le règlement général pour la protection des données personnelles, aspects institutionnels et matériels, avec A. Bensamoun, Mare et Martin, 2020.
CHAPITRES D’OUVRAGES COLLECTIFS
The partnership between the European Union and Africa in the digital field, in Perspectives internationales du droit des activités numériques en Afrique, A-T Norodom et A. Abdou Hassan (dir.), Bruylant.
Commentaire de la directive NIS et du Cybersecurity Act, Code de la cybersécurité, Dalloz, M. Sejan, M. Watin-Augouard (dir.), 2022.
The European Union’s policy on artificial intelligence : between sectoral and transversal approaches, C. Castets-Renard (dir.), L’intelligence artificielle, regards croisés, 2021.
L’approche comportementale dans la régulation du numérique, avec Jean Sirinelli, Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli
L’ambivalence de la politique de cyberdéfense, Quelles spécificités de la défense en droit de l’Union européenne, A. Hamonic (dir), PUR, 2022.
L’intelligence artificielle et la gouvernance des données, A. Bensamoun, V. Bouhier, A. Latil (dir.) La régulation de l’IA en Europe.
• ARTICLES DANS DES REVUES A COMITE DE LECTURE
– La Cour de justice, régulateur de la gouvernance institutionnelle du RGPD, Dalloz Actualités, 30 juin 2021.
– La stratégie européenne de lutte contre la désinformation, Annuaire français de relations internationales, 2022.
– La souveraineté numérique de l’Union européenne : une pensée en actes ?, RTDEur, 2/2021.
– La conception européenne du partage de données dans l’Union européenne, Europe, février 2020.
– Le Conseil d’Etat et les données de connexion : la quadrature du Cercle, Dalloz IP/IT, juillet 2021, avec J. Sirinelli
– Le traitement des données de santé par Doctolib devant le Conseil d’Etat : le secret de la Licorne, Dalloz IP/IT, 2021/9, avec J. Sirinelli
– L’encadrement du recours aux données de connexion en matière pénale : jusqu’où la Cour de justice peut-elle aller trop loin ?, Commentaire de l’affaire HK/Prokuratuur du 2 mars 2021, Dalloz IP/IT, septembre 2021.
– Entre régulation économique et cybersécurité, le Conseil constitutionnel valide la loi « anti Huawei », JCP, mars 2021 ;
– « Schrems II : on prend les mêmes, et on recommence », Dalloz IP/IT, 2020, n°11.
– « Polyphonie dans l’appréciation du recours à une solution technique américaine pour la Plateforme Health data Hub : le Conseil d’État et l’art de la fugue », Note sous CE, Ord, 13 octobre 2020, JCP, 30 novembre 2020.
– « Le conseil constitutionnel et la liberté d’expression et de communication : la voie étroite de la lutte contre les discours de haine sur internet », Dalloz IP/IT, octobre 2020, avec J. Sirinelli.
Titulaire de la Chronique Droit européen du numérique, Revue trimestrielle de droit européen, depuis 2021
– Le principe de neutralité de l’internet, RTD eur. 2021. 151
– La volonté de réguler les activités numériques, RTD eur. 2021. 160
– La stratégie européenne pour les fintech, RTD eur. 2021. 171
– La numérisation de la justice, RTD eur. 2021. 150
– Perfectibilité de la protection des données personnelles, RTD eur. 2021. 143
– Les enjeux de la surveillance numérique, RTD eur. 2021. 175
– La nouvelle approche de la cybersécurité européenne, RTD eur. 2021. 155
– La confiance numérique, RTD eur. 2021. 153
– La souveraineté technologique européenne, RTD eur. 2021. 139
– La « plateformisation » du travail, RTD eur. 2021. 148
– L’émergence d’une politique européenne du numérique, RTD eur. 2021. 129
– Les enjeux démocratiques du numérique, RTD eur. 2021. 137
– La protection des données personnelles dans les applications de contact tracing : l’e- santé, RTD eur. 2021. 145
– La rationalisation des catégories juridiques relatives aux services numériques, RTD eur. 2021. 188
– Le champ d’application du droit européen du numérique, RTD eur. 2021. 181 — 7 mai 2021
COMMUNICATIONS ORALES LORS DE COLLOQUES ET DE JOURNEES D’ETUDES
La lutte contre la désinformation en ligne, MSHB, Rencontres shs-cyber, octobre 2021
La régulation des plateformes numériques, Université Rennes 1, octobre 2021
Les enjeux environnementaux des blockchains, Université Rennes 1, mai 2022
La souveraineté numérique, Université Rennes 1, juin 2022
L’intelligence artificielle et la gouvernance des données, A. Bensamoun, V. Bouhier, A. Latil (dir.) La régulation de l’IA en Europe, Paris, 9 décembre 2021.
L’ambivalence de la politique de cyberdéfense, Quelles spécificités de la défense en droit de l’Union européenne, A. Hamonic (dir), Rennes, 22 octobre 2021.
La stratégie européenne de lutte contre la désinformation, Séminaire SHS Cyber, Maison des sciences et de l’homme de Bretagne MSHB, 19 novembre 2021
Intelligence artificielle et droit de la santé : Aspects de droit européen, 21 juin 2021, Université Rennes 1
Les enjeux juridiques de Blockchains, Congrès annuel de l’AFEE, avec S. Turgis, 10 et 11 juin 2021
